Conseil Municipal du 17 novembre 2020




DELIBERATIONS

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-548Bilan et Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme concernant le secteur dit " Sernam " de la ZAC de l'Aulnoy - Délibération - Annexe19/11/2020

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-538Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 6 octobre 2020 - Délibération - Annexe19/11/2020
Ville-2020-539Composition et désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Délibération19/11/2020
Ville-2020-540Approbation du règlement intérieur du Conseil Economique Social et Environnemental Local (CESEL) - Délibération - Annexe19/11/2020

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-551Création d'un poste d'attaché de responsable du secteur juridique-patrimoine - Délibération19/11/2020
Ville-2020-552Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe19/11/2020

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-544Budget supplémentaire 2020 - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020
Ville-2020-545Présentation du rapport développement durable pour l'année 2020 - Délibération - Annexe19/11/2020
Ville-2020-546Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe19/11/2020
Ville-2020-547Débat et vote des orientations budgétaires 2021 sur la base du rapport d'orientations budgétaires - Délibération - Annexe19/11/2020

30 - Réseau de Géothermie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-543Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-541Présentation du rapport annuel du Président de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 2019 - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020
Ville-2020-542Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-549Etablissements d'accueil de jeunes enfants, convention de financement établie entre le Département de Seine-et-Marne et la Ville de Chelles - Délibération - Annexe19/11/2020

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-550Participation financière obligatoire de la Commune de Chelles au fonctionnement des classes élémentaires et maternelles sous contrat d'association. - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2020

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-553Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe19/11/2020
Ville-2020-554Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe19/11/2020